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L’ensemble des Avocats inscrits au Tableau de l’Ordre à
BESANCON constitue le Barreau de BESANCON attaché au Tribunal de
Grande Instance de cette Ville.
A la tête de l’ORDRE DES
AVOCATS se trouve le Bâtonnier selon une tradition remontant au
14° siècle codifiée depuis le 19° siècle.
Le Bâtonnier est donc le chef
de l’Ordre et s’appuie sur un Conseil de l’Ordre qui,
à BESANCON, comprend 18 membres.
Il est élu par l’assemblée
générale des avocats pour une période de deux ans
non renouvelable.
En général le futur Bâtonnier
est pressenti à l’occasion d’un scrutin organisé
un an avant sa prise de fonction.
Il exerce des fonctions
de nature très diverses :
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fonction de représentation
de l’Ordre devant les tribunaux ou aux cérémonies
publiques. |
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fonction d’administration
afin d’assurer la bonne marche de l’Ordre ; il est à
ce titre le responsable du personnel administratif de l’Ordre
et préside le Conseil de l’Ordre ; il désigne
les avocats chargés d’assister un justiciable en matière
d’aide juridictionnelle. Il doit veiller à la mise
en oeuvre de procédure de consultation pour les justiciables. |
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fonction de conciliation
: il prévient et concilie les différends professionnels
pouvant survenir entre les membres du Barreau ou entre les avocats
ou les magistrats ou encore avocats et clients. |
C’est lui ou son délégué
qui réglera les contestations d’honoraires par la procédure
de taxation.
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fonction disciplinaire
: il instruit les réclamations formées par les justiciables
contre un avocat ainsi que les litiges entre avocats ; en cas de
faute il peut renvoyer un avocat devant le conseil de discipline
dorénavant organisé à l’échelon
régional. |
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fonction de vérification
des comptes des avocats : le Bâtonnier peut et -même
doit- vérifier les comptabilités des avocats afin
de s’assurer du respect des règles de tenue des comptes
(maniements de fonds, obligations fiscales et sociales, etc ...) |
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Il est le garant
du secret professionnel et tout particulièrement en
ce qui concerne le secret des correspondances entre
avocats au profit des justiciables ; la nouvelle directive européenne
sur le blanchiment lui imposera toutefois de recevoir si besoin
les déclarations de soupçon de ses Confrères
portant sur des opérations de type « blanchiment » |
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Cette fonction polymorphe assurée
avec l’aide du Conseil de l’Ordre et d’un personnel
salarié par le Barreau peut être ainsi résumée
: il est « président, gestionnaire, chef de corporation,
conciliateur et confesseur « ( R. Merlé).

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